Politiques et règlements
Le Conseil d’administration est responsable de l’adoption de politiques qui déterminent les cadres auxquels le personnel doit se référer en ce qui concerne la gouvernance de l’organisation. Alors que la majorité de ses politiques réfère à la gestion des opérations, d’autres ciblent des sujets plus sensibles. À titre d’exemple, mentionnons la Politique pour un climat sain et sécuritaire dans nos établissements et la Politique culturelle.
- Pour un climat sain et sécuritaire dans nos établissements
- Politique culturelle
- Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
- Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et en difficulté d’apprentissage
- Normes d’organisation des services EHDAA